Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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1. Bulletin légal :

Le site planteandco.fr est la propriété absolue de SAS Plante and co,

SAS Plante and co 

79 RUE MEZINE 50470 LA GLACERIE
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 91531472800022

Num. de TVA Intracommunautaire : FR05915314728
Adresse email : contact@planteandco.com

Le Fabriquant du site web est : Corbin Anthony
Directeur de publication est : Corbin Anthony
Ou entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@planteandco.fr


Le Développeur est : Corbin Anthony
Ou entrer en contact avec le Réalisateur : contact@planteandco.fr

Le site est hebergé par : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège Social de l'entreprise : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : planteandco.fr est considéré comme usager du site suivant.
Le site suivant planteandco.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagers qu'envers le réalisateur du site planteandco.fr. Le site planteandco.fr est actualisé de façon régulière par Anthony Corbin.
Anthony Corbin s'efforce de fournir sur le site suivant planteandco.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peut affirmer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site internet planteandco.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf en cas d'interruption, prévue ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, planteandco.fr s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, planteandco.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service.

4. Droit de propriété intellectuelle :

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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).